08 mars 2016
Compte Rendu du CA
du 8 Mars 2016
- Approbation du compte-rendu du CA du 15/12/15
Le Compte Rendu est approuvé à l’unanimité
- Préparation de l’AG
A/ Proposition du déroulement de l’AGO
- Le Rapportmoral et d’orientation sera présenté par Daniel (une séance de préparation sera organisée avec Sylvie et Joël) suivie du vote de la 1ère délibération ; les sessions de vote des délibérations seront animées par Jacques.
- Le Rapport d’activité sera présenté et animé par Joël. Il comprendra un rappel des orientations 2015/2016 (validation du projet social du Centre Social, participation à l’élaboration du cahier des charges du futur équipement petite enfance, formation des personnels et des administrateurs) et le rapport d’activité proprement dit (Crèche : formation de l’équipe « éveil du tout petit : motricité libre et activité spontanée du bébé », et réactivation d’un projet de réhabilitation ; Epicerie Solidaire et espace de vie sociale « chez Louisette » ; Centre social : élaboration du projet social ; développement de l’axe « soutien à la vie associative; présentation de la charte; projection du film Fr3 sur les banderoles, Projection du film réalisé par les jeunes sur les valeurs de la république, projection film école des arts)
- Chrystelle présentera les Conclusions et Perspectives, avant le vote de la 2ème délibération.
- Puis viendra l’élection des membres des 2ème et 3ème Collège
- Suivront les Interventions libres
- Le rapport financier (Compte de Résultats et Bilan 2015 présenté par Annie Ziegelmeyer avec intervention de l’Expert-comptable et du Commissaire aux Comptes) et la présentation du BP 2016 seront suivis des votes des 3ème et 4ème délibérations sur l’affectation du résultat 2015 et du BP2016
- Le résultat des élections sera présenté avant la clôture de l’AG
B/ Texte des délibérations
1ère délibération : L'assemblée générale, après avoir entendu le rapport moral, décide de l'approuver dans toutes ses dispositions.
2ème délibération : L'assemblée générale, après avoir entendu le rapport d’activité, décide de l'approuver dans toutes ses dispositions.
3ème délibération : L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport financier, décide d'approuver les comptes annuels arrêtés au 31/12/2015 tels qu’ils ont été présentés et décide d'affecter le résultat déficitaire de l'exercice de 70 945 € en report à nouveau
4ème délibération : L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du budget prévisionnel 2016, décide de l'adopter sans modification.
5ème délibération :
L'assemblée générale élit en qualité d'administrateur du 2ème Collège, les membres suivants : Association XXX
L'assemblée générale élit en qualité d'administrateur du 3ème Collège, les membres suivants : Membres sortants réélus / Nouveaux membres
C/ Election du CA
2ème collège : Le 2ème Collège est celui des associations. Il comprend 5 membres au maximum élus par les associations adhérentes.
Membre du 2ème collège : ADDLE représentée par Serge LANNIER
Pas de nouvelle candidature
3ème collège : Le 3ème Collège est celui des personnes physiques. Il est composé de 20 membres au maximum élus parmi les personnes physiques adhérentes.
Détermination du tiers sortant du 3ème collège
3ème tiers, renouvelable en 2016 : Yvonne BOULLET, Sylvie MAUCONDUIT, Aurore EWIN, Annie ZIEGELMEYER, Bernard BREBION (5 MEMBRES)
1er tiers, renouvelable en 2017 : Michel TIRET, Yvette TERNISIEN, Vladimir FRAMPOL, Jacques DÉVERGÉE, Daniel DEMANNEVILLE, Martine VIC (6 MEMBRES)
2ème tiers, renouvelable en 2018 : Jean-Pierre SELLIER, Daniel LEROUX, Yves
TROLLÉ ; Françoise GODARD, Dominique SAILLARD (5 MEMBRES)
Détermination du nombre de poste à pourvoir pour le 3ème collège
5 membres « renouvelables » + 4 postes = 9 postes sont à pourvoir.
Candidatures
La liste des candidats au Conseil d’administration est arrêtée par le Bureau.
La date d’échéance a été fixée au 21 mars.
Renouvellement des candidatures des membres sortants : Yvonne BOULLET, Sylvie MAUCONDUIT, Aurore EWIN, Annie ZIEGELMEYER, Bernard BREBION confirment leur candidature.
Nouvelles candidatures enregistrées: Catherine SIMON, Christel HOUET- SANZET, Jean-Claude CHAUVIERE, Michèle HANIAS.
D/ Rappels
Délibérations et élection des membres du CA :
Selon les nouveaux statuts : Toutes les délibérations de l’Assemblée Générale sont prises à main levée, excepté l’élection des membres des 2ème et 3ème collèges du Conseil d’Administration.
Mode de scrutin : Les membres du Conseil d’Administration du 2ème collège et du 3ème collège sont élus à bulletin secret par scrutin uninominal à la majorité relative, à la condition d’obtenir plus de 50% des voix des membres présents ou représentés.
3a- Point financier / Résultat exercice 2015
Présentation globale du Compte de résultat par Joël FOLLET
Mr Benoit LEMASSON, Expert-comptable, fait son rapport
- Charges d’exploitation= 1 053 989 € (970 423 € en 2014) dont 65% de masse salariale
- Produits = 983 044 € (960 039 € en 2014) dont 64% de subventions
- Résultat = - 70 945 € (- 10 384 €, en 2014)
- Charges non décaissables (amortissements, provisions, congés payés, charges sociales sur congés, et fonds dédiés = 91 696 € (62 563 €, en 2014)
- Disponibilité au 31/12/15 = 205 942 (184 485 € en 2014)
- La situation financière est saine
- Le Compte de Résultats est Approuvé à l’unanimité
Mr Philippe CHERNIER, Commissaire Aux Comptes, déclare que le déficit est ‘comptable’ et non ‘Financier’
3a- Point financier / Résultat exercice 2015
Présentation du BP 2016 réactualisé au 09/03 par Chrystelle VEREECKE
- Le BP 2016 est présenté avec un Résultat brut comptable de -72 k€ en 2016, et un résultat ‘non décaissable’ de -17k€.
4- Point sur les activités
A/ Chrystelle nous livre ses premières impressions : Elle juge l’équipe compétente et coopérative ; elle dit passer beaucoup de temps sur les demandes de subventions ; elle apprécie le présence et l’aide reçue du Bureau, du CA, des Habitants.
B/ Une demande d’utilisation de la Cuisine a été faite par une dame turque afin de préparer des repas (1 fois) pour les migrants. Les conditions lui seront expliquées.
C/ Info sur le nouveau Réseau des Centres Sociaux de la Seine Maritime
D/ Remise des lettres de félicitations dissociée de la remise des médailles qui aura lieu à ND de Gravenchon le 2 Avril
5- Ressources humaines
Le départ d’Anne Follet étant prévu le 15 Juillet, il est établi le calendrier suivant :
- 15/3 – Lancement de l’annonce
- 4/4 – Date limite de réception des lettres des candidats
- 6/4 – Début des entretiens
- 19/4 – Validation en CA
- 1/6- Prise de poste pour tuilage avec Anne
6- Questions diverses
Aucune
La session du CA est close à 19h50
Le Président, Daniel DemannevilleLe secrétaire, Jacques Dévergée
